Conseil communautaire le 25 janvier

Le prochain conseil communautaire aura lieu vendredi 25 janvier à 19h30 à la Mairie de Bourg-la-Reine.


Ordre du jour :

  • Finances :
    • 08/01- Débat d’orientations budgétaires
    • 08/02- Montant prévisionnel de l’Attribution de Compensation 2008
    • 08/03- Montant prévisionnel de la Dotation de Solidarité Communautaire 2008
      Rapporteur : Monsieur Jean-Noël Chevreauo
  • Environnement :
    • 08/04- Renouvellement de la convention entre la Communauté d’agglomération des Hauts-de-Bièvre et le SIMACUR pour la forfaitisation de la facturation du traitement des déchets pour l’année 2008
      Rapporteur : Monsieur Jean-Noël Chevreauo
  • Transports :
    • 08/05- Rapport annuel 2007 de la commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées
      Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Martinerieo
  • Emploi :
    • 08/06- Convention visant à arrêter les conditions de refacturation du personnel de la Communauté d’agglomération mis à disposition de la Maison des Entreprises et de l’Emploi des Hauts-de-Bièvre au titre de l’année 2006
      Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Martinerieo
  • Habitat :
    • 08/07- Attribution d’une subvention à la société Les Riantes Cités pour la réalisation d’une opération d’acquisition-amélioration de 6 logements sociaux 26 rue d’Antony à Verrières-le-Buisson
      Rapporteur : Monsieur Philippe Pemezeco
  • Développement économique :
    • 08/08- Création et désignation des membres de la commission d’avis sur les candidatures des concessionnaires pour l’aménagement de la ZAC du Haut-de-Wissous n°2
      Rapporteur : Monsieur Richard Trinquiero
  • Développement Durable :
    • 08/09- Adoption d’un dispositif d’aides aux particuliers en faveur de la protection de l’environnement
      Rapporteur : Monsieur Daniel Recouvreuro
  • Ressources humaines :
    • 08/10- Modification du tableau des effectifs
      Rapporteur : Monsieur Jean-Paul Martinerieo
  • Affaires diverses :
    • 08/11- Détermination du lieu de la prochaine réunion du Conseil communautaire
      Rapporteur : Monsieur Georges Siffredi

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